MENTIONS LÉGALES
Concernant le site Internet et son exploitation
Vous êtes actuellement connecté au site de PROMOSALONS qui exploite les adresses Internet suivantes :
www.promosalons.fr
www.promosalons.com
www.promosalons.org
…
Dénomination : Promosalons
Forme juridique : Association régie par la loi de 1901
Siren : 784 846 248 000 44
Code activité : 913 E
Date d’immatriculation : 14 avril 1967
Nationalité : France
Adresse du siège : 45 avenue George V 75008 Paris - Tél 01 53 23 92 25
Directeur de la publication : Claude DIMONT-MELLAC.
Responsable du site : Claude DIMONT-MELLAC, 45 Avenue George V 75008 Paris.
Déclaration CNIL
Ce site a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site Promosalons a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1078096 et il est en totale conformité avec les règlementations Européenne et française en vigueur.
Développement & Hébergement
Ce site a été développé par BLUE ACACIA qui en assure aussi l’hébergement.
Coordonnées : 15 rue de Berri, 75008 Paris – Hot line : 0 892 895 312
Protection des données personnelles sur le site
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à PROMOSALONS.
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Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du webmestre.
Droits d’auteur - copyrights
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La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
« Ce document provient du site Internet de PROMOSALONS : http://www.promosalons.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
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Fonctionnement
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Conditions d’utilisation
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